Le Conseil municipal se réunira à
la salle des fêtes :
Le jeudi 13 janvier 2022 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir
assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments
distingués.
A
Xaintray, le 10 janvier 2022
Le maire,
Michel
BERTHOD
ORDRE DU JOUR
1) Fixation du nombre d’adjoints
et, s’il y a lieu, élection du deuxième adjoint, précédées d’un débat d’orientation
sur l’avenir de la commune.
2) Désignation des représentants
de la commune au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) gérant le
regroupement pédagogique intercommunal (RPI) Cours-Surin-Xaintray.
3) Délégation au maire
l’autorisant à souscrire avant le 15 janvier 2022 un emprunt de
75 000 €, d’une durée d’au moins douze années, en vue de permettre à
la commune de rembourser l’emprunt du même montant souscrit deux ans plus tôt
auprès du Crédit Agricole et de lui éviter d’être en cessation de paiement.
4) Budget primitif 2022.
5) Plan de formation des élus
(art.2123-12 du Code général des collectivités territoriales).
6) IFSE (indemnité de fonctions,
de sujétions et d’expertise) des agents communaux pour 2022.
7) Conventions à renouveler :
- avec la CCVG pour l’instruction des
actes d’urbanisme,
- avec le CDG 79 (Centre de gestion de
la fonction publique territoriale) pour les départs en retraite.
NB – Cette séance est ouverte au public
dans la limite de 10 personnes (sur réservation à commune-de-xantray0@orange.fr)
et dans le respect des gestes barrières (distances et masque) – une seule
inscription par couple.
