13 janvier 2022
Diffusion du conseil municipal
11 janvier 2022
Convocation au conseil municipal
Le Conseil municipal se réunira à la salle des fêtes :
Le jeudi 13 janvier 2022 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Xaintray, le 10 janvier 2022
Le maire,
Michel BERTHOD
ORDRE DU JOUR
1) Fixation du nombre d’adjoints et, s’il y a lieu, élection du deuxième adjoint, précédées d’un débat d’orientation sur l’avenir de la commune.
2) Désignation des représentants de la commune au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) gérant le regroupement pédagogique intercommunal (RPI) Cours-Surin-Xaintray.
3) Délégation au maire l’autorisant à souscrire avant le 15 janvier 2022 un emprunt de 75 000 €, d’une durée d’au moins douze années, en vue de permettre à la commune de rembourser l’emprunt du même montant souscrit deux ans plus tôt auprès du Crédit Agricole et de lui éviter d’être en cessation de paiement.
4) Budget primitif 2022.
5) Plan de formation des élus (art.2123-12 du Code général des collectivités territoriales).
6) IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise) des agents communaux pour 2022.
7) Conventions à renouveler :
- avec la CCVG pour l’instruction des actes d’urbanisme,
- avec le CDG 79 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale) pour les départs en retraite.
NB – Cette séance est ouverte au public dans la limite de 10 personnes (sur réservation à commune-de-xantray0@orange.fr) et dans le respect des gestes barrières (distances et masque) – une seule inscription par couple.
22 décembre 2021
Fermeture de la mairie
LA MAIRIE sera FERMÉE
du MERCREDI 22 DECEMBRE au VENDREDI 31 DECEMBRE INCLUS
Pour toute urgence vous pouvez contacter :
Michel BERTHOD, le maire au 05.49.25.84.24 ou 06.23.02.02.27
BONNES FÊTES DE FIN D'ANNÉE
20 décembre 2021
Convocation du conseil municipal
le Conseil municipal se réunira à la salle des fêtes :
Le jeudi 23 décembre à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Xaintray, le 20 décembre 2021
Le maire,
Michel BERTHOD
ORDRE DU JOUR
1) Élection des adjoints, précédée d’un débat d’orientation sur l’avenir de la commune.
2) Délégation au maire l’autorisant à souscrire avant le 15 janvier 2022 un emprunt de 75 000 €, d’une durée d’au moins dix années, en vue de permettre à la commune de rembourser l’emprunt du même montant souscrit deux ans plus tôt auprès du Crédit Agricole et de lui éviter d’être en cessation de paiement.
3) Désignation des représentants de la commune au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) gérant le regroupement pédagogique intercommunal (RPI) Cours-Surin-Xaintray.
NB – Au cas où le quorum ne serait pas atteint, le conseil serait à nouveau convoqué le mardi 28 décembre à 20h30.
NB – Cette séance est ouverte au public dans la limite de 10 personnes (sur réservation au 05 49 25 68 83 ou commune-de-xantray0@orange.fr) et dans le respect des gestes barrières (distances et masque) - Une seule réservation par couple.