Le Conseil municipal se réunira à la salle des fêtes :
Le jeudi 13 janvier 2022 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Xaintray, le 10 janvier 2022
Le maire,
Michel BERTHOD
ORDRE DU JOUR
1) Fixation du nombre d’adjoints et, s’il y a lieu, élection du deuxième adjoint, précédées d’un débat d’orientation sur l’avenir de la commune.
2) Désignation des représentants de la commune au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) gérant le regroupement pédagogique intercommunal (RPI) Cours-Surin-Xaintray.
3) Délégation au maire l’autorisant à souscrire avant le 15 janvier 2022 un emprunt de 75 000 €, d’une durée d’au moins douze années, en vue de permettre à la commune de rembourser l’emprunt du même montant souscrit deux ans plus tôt auprès du Crédit Agricole et de lui éviter d’être en cessation de paiement.
4) Budget primitif 2022.
5) Plan de formation des élus (art.2123-12 du Code général des collectivités territoriales).
6) IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise) des agents communaux pour 2022.
7) Conventions à renouveler :
- avec la CCVG pour l’instruction des actes d’urbanisme,
- avec le CDG 79 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale) pour les départs en retraite.
NB – Cette séance est ouverte au public dans la limite de 10 personnes (sur réservation à commune-de-xantray0@orange.fr) et dans le respect des gestes barrières (distances et masque) – une seule inscription par couple.
