Délibérations de l'année 2019
____
► Conseil municipal du 12 décembre 2019 convoqué le 6 décembre 2019
- PLUi : observations de la commune
- Annule et remplace la délibération du 12 décembre PLUi : observations de la commune
- Emprunt à court terme pour la 2ème tranche de l’aménagement du bourg
- Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P. (I.F.S.E. et C.I.A.)
- PLUi : Instruction des actes et autorisations du droit des sols
- Annule et remplace la délibération du 12 décembre PLUi : Instruction des actes et autorisations du droit des sols
► Conseil municipal du 17octobre 2019 convoqué le 11 octobre 2019
- Gratification de fin d’année
- Approbation du rapport de la Clect du 17.09.2019
- Remplacement de la cantinière
- Remboursement du repas des agents lors d’une formation
- Prise en charge du bitume d’une partie de la Rue Sainte-Marthe
► Conseil municipal du 12 septembre 2019 convoqué le 06 septembre 2019
- Modification statuts communauté de communes Val de Gâtine
- Annule et remplace la délibération du 12.09.2019 en vue de la conclusion d’une promesse de constitution de servitudes (domaine privé) En vue de l’étude de faisabilité pour un projet de parc éolien
- Annule et remplace la délibération du 12.09.2019 en vue de la conclusion d’une promesse de constitution de servitudes (domaine privé)
- Achat de tables et de chaises pour l’école maternelle
- Travaux d’aménagement du bourg 2ème tranche
- Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
► Conseil municipal du 11 juillet 2019 convoqué le 7 juillet 2019
- Location du logement de l'école
- Spectacle de Clowns pour la fête des écoles
- Annule et remplace la délibération du 21.02.2019 demande de subvention pour la rue Sainte-Marthe (2ème tranche)
- Annule et remplace la délibération du 21.05.2019 sur la création d’une numérotation d’un hameau et le changement de nom du hameau
- Annule et remplace la délibération du 21.02.2019 sur la coupe des peupliers
- Annule et remplace la délibération du 11.04.2019 pour l’achat d’un terrain sur Xaintray
- Annule et remplace la délibération du 11.04.2019 pour les honoraires du Maître d’œuvre URBA 37
► Conseil municipal du 20 juin 2019 convoqué le 07 juin 2019
- Désignation d’un coordonnateur communal
- Choix d’entreprise pour carottage de la route
- Désignation d’un agent recenseur
- Achat d’un réfrigérateur à la salle des fêtes
- Modification des statuts du SIEDS sans transfert de compétences
- FPIC
- Vérification des installations électriques et des équipements thermiques fluides
- Acte du titre pour la mutualisation de matériel avec la commune de Champdeniers
- Qualité de l’air à l’école maternelle
► Conseil municipal du 21 mai 2019 convoqué le 10 mai 2019
- Numérotation Le Petit Bois Loudun à Xaintray
- Heures complémentaires et supplémentaires
- Décision modificative
- Choix du Maître d’œuvre
- Optimisation bases fiscales
► Conseil municipal du 11 avril 2019 convoqué le 05 avril 2019
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal – débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Honoraires du Maître d’œuvre
- Convention de prestations de service relatives à la défense incendie
- Maintien ou fin du service public de l’ONF
- Achat d’un terrain
► Conseil municipal du 19 mars 2019 convoqué le 12 mars 2019
- Budget Primitif 2019
- Vote d’imposition des taxes directes locales pour 2019
- Compte administratif 2018
- Approbation du compte de gestion du receveur
- Affectation du résultat 2018
► Conseil municipal du 21 février 2019 convoqué le 15 février 2019
- Travaux de voirie Rue du Bois
- Demande de subvention de l’école de Cours
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Mise en conformité RGPD – mandat donné au Centre de gestion des Deux-Sèvres
- Renouvellement du contrat SEOLIS pour l’éclairage public
- Coupe de peupliers dans la peupleraie
- Changement de fenêtres et portes de la salle des fêtes
- Annule et remplace la délibération sur la demande de subvention DETR du 25.01.2019
- Avis sur l’adhésion de la communauté de communes Val de Gâtine au Syndicat Mixte du Bassin de la Sèvre Niortaise
- Adhésion à PESC
► Conseil municipal du 25 janvier 2019 convoqué le 21 janvier 2019
► Conseil municipal du 10 janvier 2019 convoqué le 05 janvier 2019